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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
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ETOILE DE BRONZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE DE BRONZE
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Régi par la loi du 21.3.1884,modifié par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927

Numéro de dépôt :
1702356
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2001

Présentation de la marque ETOILE DE BRONZE

Déposée le 6 mars 1991 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETOILE DE BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Régi par la loi du 21.3.1884,modifié par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927, domicilié(e) Allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque ETOILE DE BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DE BRONZE est expirée depuis le 6 mars 2001.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , LA FUSEE ESF , 1 MONITEUR 1 ENFANT


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Régi par la loi du 21.3.1884,modifié par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927 - Allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vêtements de sports d'hiver.Des articles de sports d'hiver. Enseignement du ski,organisation d'épreuves de ski

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.