ETOILE D'OR
Présentation de la marque ETOILE D'OR
Déposée le 6 mars 1991 par la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETOILE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETOILE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETOILE D'OR arrivera à expiration en date du 6 mars 2031.
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187415 - Publication au BOPI 2000-12-05
Inscription le 25 janvier 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°314781 - Publication au BOPI 2001-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Inscription le 15 février 2001 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°315570 - Publication au BOPI 2001-02-15
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457584 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764147 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09