Marque expirée - Marque en non vigueur

ESF ECOLE DU SKI FRANCAIS LE PLAISIR CA S'APPREND
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
98714851
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/01/2018

Présentation de la marque ESF ECOLE DU SKI FRANCAIS LE PLAISIR CA S'APPREND

Déposée le 27 janvier 1998 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESF ECOLE DU SKI FRANCAIS LE PLAISIR CA S'APPREND »

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères,38240 MEYLAN (dossier no 2351746) - 38240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351746) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESF ECOLE DU SKI FRANCAIS LE PLAISIR CA S'APPREND est expirée depuis le 27 janvier 2018.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères,38240 MEYLAN (dossier no 2351746) - 38240 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351746) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 19 mars 2001 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°318271 - Publication au BOPI 2001-03-19

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351746 - Publication au BOPI 2007-09-26

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical et pour les enfants ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Vêtements (habillement), vêtements (habillement) pour la pratique des sports de montagne ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures pour la pratique des sports de montagne ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noel ; skis, planches et skis pour le surfing ; arêtes de skis, fixations de skis, racloirs pour skis, revêtements de skis. Assurances. Télécommunications ; agences d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télématique et terminaux d'ordinateurs ; communications par ordinateurs groupés sur un réseau télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; messagerie électronique. Organisation d'excursions ; opérations de secours en montagne ; services de sauvetage en montagne ; transport de blessés. Education ; formation ; divertissement ; divertissements télévisés sur le ski et les sports de montagne. Loisirs, tourisme et enseignement ; enseignement du ski et de tout autre sport de montagne ; organisation d'épreuves et de concours de ski et de tout autre sport de montagne. Activités sportives et culturelles. Recherche de personnes disparues.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.