SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
1725190
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2030
Présentation de la marque E.S.F.
Déposée le 9 octobre 1990 par la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E.S.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS domicilié(e) 6 allée des Mitaillères,
38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 500 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque E.S.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères,
38240 MEYLAN - France - SIREN 070500574
Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
M. LOBELSON William - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2000 n°2178898 - Publication au BOPI 2000-07-18
Inscription le 21 juillet 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°304205 - Publication au BOPI 2000-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 8 août 2000 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°305110 - Publication au BOPI 2000-08-08
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443022 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750065 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-06-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;
Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches;
Armes à feux munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice;
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques;
Papier, et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés;
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;
Cartes à jouer. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces;
Bières ; ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons;
Location d'appareils distributeurs;
Assurances. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles;
Forages;
Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Loteries;
Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires;
Hôtellerie. Restauration. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;
Maisons de repos et de convalescence. Salons de beauté, de coiffure
Location de matériel pour exploitation agricole;
Pompes funèbres, fours crématoires. Location de vêtements, de literie. Pouponnières, accompagnement en en société.
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