Marque renouvelée - Marque en vigueur

3EME ETOILE
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
1651391
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2031
3EME ETOILE de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque 3EME ETOILE

Déposée le 6 mars 1991 par la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3EME ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS domicilié(e) 6 allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 500 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque 3EME ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 3EME ETOILE arrivera à expiration en date du 6 mars 2031.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , LA FUSEE ESF , 1 MONITEUR 1 ENFANT


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN - France - SIREN 070500574


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187414 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 25 janvier 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°314781 - Publication au BOPI 2001-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 15 février 2001 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°315571 - Publication au BOPI 2001-02-15

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457582 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764133 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Vêtements de sports d'hiver;

Articles de sports d'hiver;

Enseignement du ski et de la pratique de tout autre sport d'hiver, organisation d'épreuves de ski ou de tout autre sport d'hiver.