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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884
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1 MONITEUR 1 ENFANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

1 MONITEUR 1 ENFANT
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
1582835
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2018

Présentation de la marque 1 MONITEUR 1 ENFANT

Déposée le 15 juin 1988 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1 MONITEUR 1 ENFANT »

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères,38240 MEYLAN (dossier no 2365048) - 38240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365048) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 1 MONITEUR 1 ENFANT est expirée depuis le 15 juin 2018.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères,38240 MEYLAN (dossier no 2365048) - 38240 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365048) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2008 n°2365048 - Publication au BOPI 2008-02-25

Renouvellement sans limitation n°2111005 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 16 mars 1998 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°251443 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 16 mars 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°251439 - Publication au BOPI 1998-03-16

Jeux et articles de sports; organisation d'épreuves, tests, salons éducatifs et manifestations de propagande

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.