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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE SKI FRANCAIS (régi par la loi du 21.3.1884 modifiée par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927
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ECOLE DU SKI FRANCAIS LE CHAMOIS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLE DU SKI FRANCAIS LE CHAMOIS DE FRANCE
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE SKI FRANCAIS (régi par la loi du 21.3.1884 modifiée par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927)

Numéro de dépôt :
1160278
Date de dépôt :
10/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ECOLE DU SKI FRANCAIS LE CHAMOIS DE FRANCE de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE SKI FRANCAIS (régi par la loi du 21.3.1884 modifiée par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927

Présentation de la marque ECOLE DU SKI FRANCAIS LE CHAMOIS DE FRANCE

Déposée le 10 octobre 1980 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE SKI FRANCAIS (régi par la loi du 21.3.1884 modifiée par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLE DU SKI FRANCAIS LE CHAMOIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE SKI FRANCAIS (régi par la loi du 21.3.1884 modifiée par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927) domicilié(e) 6, Allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ECOLE DU SKI FRANCAIS LE CHAMOIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ECOLE DU SKI FRANCAIS LE CHAMOIS DE FRANCE est expirée depuis le 10 octobre 1990.


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE SKI FRANCAIS (régi par la loi du 21.3.1884 modifiée par les lois des 12.3.1930 et 25.2.1927) - 6, Allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Vêtements de sports d'hiver.Des articles de sports d'hiver. Enseignement du ski et de la pratique de tout autre sport d'hiver, organisation d'épreuves de ski ou de tout autre sport d'hiver.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.