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Marques déposées par la société Syndicat National des Métiers des Sports Inova CFE-CGC
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CFE CGC INOVA SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFE CGC INOVA SPORT
Syndicat National des Métiers des Sports Inova CFE-CGC, syndicat de salariés

Numéro de dépôt :
4130813
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
CFE CGC INOVA SPORT de Syndicat National des Métiers des Sports Inova CFE-CGC

Présentation de la marque CFE CGC INOVA SPORT

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la société Syndicat National des Métiers des Sports Inova CFE-CGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFE CGC INOVA SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société Syndicat National des Métiers des Sports Inova CFE-CGC domicilié(e) 59 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 464 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat National des Métiers des Sports Inova CFE-CGC, M. Patrice BERNARD domicilié(e) 59 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France.

La marque CFE CGC INOVA SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25 28 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFE CGC INOVA SPORT est expirée depuis le 3 novembre 2024.


Syndicat National des Métiers des Sports Inova CFE-CGC, syndicat de salariés - 59 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France - SIREN 390464469


Syndicat National des Métiers des Sports Inova CFE-CGC, M. Patrice BERNARD - 59 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Porte-clefs de fantaisie ;

Articles pour reliures ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; recherches judiciaires.