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Marques déposées par Syndicat NAtional des Lycées et Collèges (SNALC
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LA QUINZAINE UNIVERSITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUINZAINE UNIVERSITAIRE
Syndicat NAtional des Lycées et Collèges (SNALC)

Numéro de dépôt :
93460178
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque LA QUINZAINE UNIVERSITAIRE

Déposée le 17 mars 1993 par Syndicat NAtional des Lycées et Collèges (SNALC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUINZAINE UNIVERSITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est Syndicat NAtional des Lycées et Collèges (SNALC), domicilié(e) 4 rue de Trévise, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANGOULVANT Françoise Président du SNALC - France.

La marque LA QUINZAINE UNIVERSITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUINZAINE UNIVERSITAIRE est expirée depuis le 17 mars 2003.

Syndicat NAtional des Lycées et Collèges (SNALC a également déposé les autres marques suivantes : SNALC FGAF ECOLES COLLEGES LYCEES SUPERIEUR


Syndicat NAtional des Lycées et Collèges (SNALC) - 4 rue de Trévise, 75009 PARIS - France


Madame ANGOULVANT Françoise Président du SNALC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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