Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEB
Syndicat national des Industries de l'Emballage Léger en bois

Numéro de dépôt :
1754274
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/07/1999

Présentation de la marque PEB

Déposée le 6 juillet 1989 par Syndicat national des Industries de l'Emballage Léger en bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat national des Industries de l'Emballage Léger en bois, domicilié(e) 36, avenue Hoche, 75008 Paris, (Syndicat Professionnel loi 1901) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat national des Industries de l'Emballage Léger en bois - France.

La marque PEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEB est expirée depuis le 6 juillet 1999.

Syndicat national des Industries de l'Emballage Léger en bois a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EMAIL CONTROLE , (Marque figurative)


Syndicat national des Industries de l'Emballage Léger en bois - 36, avenue Hoche, 75008 Paris, (Syndicat Professionnel loi 1901) - France


Syndicat national des Industries de l'Emballage Léger en bois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Emballages en bois à destination alimentaire. Emballage en bois pour le transport des fruits et légumes.