EMAIL CONTROLE
Présentation de la marque EMAIL CONTROLE
Déposée le 12 février 1987 par SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L'EMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMAIL CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMAIL CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMAIL CONTROLE est expirée depuis le 12 février 2007.
SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L'EMAIL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 février 1997 n°2084024 - Publication au BOPI 1997-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273898 - Publication au BOPI 1999-03-04
Inscription le 31 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232652 - Publication au BOPI 1997-01-31