Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Syndicat National des Industries d'Equipement $M.T.P.S.$$, Paris.

Numéro de dépôt :
950512
Date de dépôt :
25/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 mars 1976 par Syndicat National des Industries d'Equipement $M.T.P.S.$$ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat National des Industries d'Equipement $M.T.P.S.$$, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950512.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 25 mars 1986.

Syndicat National des Industries d'Equipement $M.T.P.S.$$ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MTPS , M.T.P.S.


Syndicat National des Industries d'Equipement $M.T.P.S.$$, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Machines et machines-outils;moteurs (except$ accouplements et courroies de transm pour véhicules);grands instrument l'agriculture;couveuses;crics et v hydrauliques, mécaniques, à cr$' de toutes sortes, hydrauliques ou pn convoyeurs, cabestans, grappins automatiques à câbles, chaînes, élévateurs pneumatiqu à godets, poulies conductrices, ch autres que pour véhicules terrestr à capsuler, cacheter, cercler, emp bouteilles, courroies pour éléva toiles transporteuses sans fin, treu à bandes, pneumatiques, trieurs, t pour le déchargement, distributeur d'emballage, machines à étiquete escaliers roulants, appareils de man de chargement, de déchargement de ponts de chargement, ponts roulants, appareils de locomotion par terre, p par eau;plans inclinés, diables e automobiles de toutes sortes, camion automobiles, camions à bennes basc installations de transport à câb élévateurs, chariots pour lever fardeaux;chemins de fer suspendus, monorail ou à deux rails, matéri pour chemin de fer;wagons, wagonnet par automobiles, par bateaux, par ai fer, ferry-boat, pipe-line, emballag entreposage, services de chargement de véhicules, de réfrigérateur de commissionnaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.