(Marque figurative) Syndicat National des Industries d'Equipements M.T.P.S. -
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 mars 1978 par Syndicat National des Industries d'Equipements M.T.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Syndicat National des Industries d'Equipements M.T.P.S. - domicilié(e) 10, avenue Hoche 75008 PARIS. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077218.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 1988.
Syndicat National des Industries d'Equipements M.T.P.S a également déposé les autres marques suivantes : MTPS , M.T.P.S. , (Marque figurative)
Syndicat National des Industries d'Equipements M.T.P.S. - - 10, avenue Hoche 75008 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques, billes d'acier, clous et vis;réservoirs métalliques, obturateurs de trémie, aiguillages (manuels ou automatiques), joints de tuyauterie, changements de direction, accessoires de tuyauterie;machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses;appareils de manutention, distributeurs, notamment à courroies, à palettes, à tambours, distributeurs de papier et d'enveloppes d'emballages, appareils transporteurs (notamment à courroies, à bandes souples, à traction par chaînes ou câbles, à palettes, à tapis métalliques, par secousses ou par inertie, par voies hydrauliques, pneumatiques, à bandes, à galets, à rouleaux);crics et vérins (notamment à air comprimé, hydraulique, mécanique, $0a crémaillère et à main);ascenseurs de toutes sortes, montecharges, appareils convoyeurs (notamment à godets, aériens, au sol) cabestans, grappins automatiques à câbles, élévateurs (notamment à hélices, à godets, à plateaux;élévateurs-transporteurs, élévateurs-descendeurs, poulies conductrices, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres;machines à capsuler, à cacheter, à cercler, à empaqueter, à rincer les bouteilles, machines à étiqueter, rouleaux entraîneurs, escaliers roulants, trottoirs roulants, tables de travail et de conditionnement, chargeurs et déchargeurs (de véhicules, de wagons), gratteurs, entraîneurs (à râcloirs ou par chaînes), dégroupeurs ou regroupeurs d'objets retourneurs de caisses;tambours (moteurs ou réducteurs), sélecteurs et distributeurs d'objets, équipement de transfert, transbordeurs, plaques tournantes, courroies pour élévateurs et pour transporteurs, toiles transporteuses sans fin;treuils, ponts de chargements, pants roulants, palans, ponts ou portiques à fonctionnement continu;tous matériels et équipements de transport et de manutention sur coussin fluide, et notamment sur coussin d'air, skips, trémies, silos, tubes transporteurs hélicoîdaux;appareils (notamment de déchargements, de mise en stock), appareils spéciaux et appareils combinés pour grosses manutentions, écluses ou distributeurs rotatifs, alimentateurs ou extracteurs à vis, réservoirs d'expédition, suceuses, injecteurs, pompes à vis, à anneau liquide, à surpresseur ou compresseur, compresseurs, goulottes, glissières et couloirs, descenseurs hélicoïdaux ou toboggans, séparateurs magnétiques, échantillonneurs, ensacheuses, éléments de stockages (mobiles ou articulés), séparateurs d'air et de matière, filtres, écharpes fixes ou mobiles, carrousels à palettes ou à plateaux porteurs;outils et instruments à main, pelles, pelleteuses, gratteurs;nettoyeurs de courroies par brosses ou râcloirs;indicateurs de niveau de silos, bascules (continues, coup par coup), compteurs, doseurs (continus, continus pondéraux);appareillage d'asservissement et de contrôle;appareils et équipements industriels de mesures, contrôles, sélection et sécurité;tous appareils destinés à un équipement de manutention;installations pour manutentions pneumatiques, équipements pour aspiration, soufflerie, refoulement;ventilation, aéroglissière, machines génératrices de pression ou de vide, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau et par propulsion sur coussin d'air;culbuteurs de wagons, roues-pelles, plans inclinés, diables, et trucks de manutention, automobiles de toutes sortes, camions, camions automobiles, camions à bennes basculantes, trolleys, installations de transports à câbles aériens,, chariots (élévateurs, verseurs), chariots pour lever et abaisser les fardeaux;chemin de fer suspendu, à piliers transportables, à monorails ou à deux rails, matériel de chemin de fer, wagons, wagonnets, monorails électriques de manutention continue à bennes automotrices et monorails à fraction continue;transports par automobiles, par bateaux, par avions, chemin de fer, ferry-boat, oléoduc, emballages de marchandises, entreposage, services de chargements par grues, location de véhicules, de réfrigérateurs, services de portefaix, de commissonnaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.