Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBCO
Syndicat national des Industriels de Boîtes aux Lettres et COlis (SIBCO), Syndicat Professionnel organisé selon les articles L2131-1 et suivants du Code du Travail

Numéro de dépôt :
3950461
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
SIBCO de Syndicat national des Industriels de Boîtes aux Lettres et COlis (SIBCO

Présentation de la marque SIBCO

Déposée le 2 octobre 2012 par Syndicat national des Industriels de Boîtes aux Lettres et COlis (SIBCOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est Syndicat national des Industriels de Boîtes aux Lettres et COlis (SIBCOTODO domicilié(e) 39/41 rue Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SIBCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBCO est expirée depuis le 2 octobre 2022.

Syndicat national des Industriels de Boîtes aux Lettres et COlis (SIBCO a également déposé les autres marques suivantes : SIBCO


Syndicat national des Industriels de Boîtes aux Lettres et COlis (SIBCO), Syndicat Professionnel organisé selon les articles L2131-1 et suivants du Code du Travail - 39/41 rue Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

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