Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEMARCHE QUALITE SAINT-CHARLES INTERNATIONAL
Syndicat National des Importateurs de Fruits et Légumes, régie par la loi sur les associations syndicales de 1884, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3362359
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2025
DEMARCHE QUALITE SAINT-CHARLES INTERNATIONAL de Syndicat National des Importateurs de Fruits et Légumes

Présentation de la marque DEMARCHE QUALITE SAINT-CHARLES INTERNATIONAL

Déposée le 26 mai 2005 par Syndicat National des Importateurs de Fruits et LégumesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMARCHE QUALITE SAINT-CHARLES INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est Syndicat National des Importateurs de Fruits et LégumesTODO domicilié(e) Saint Charles International, B.P. 75451 - 66034 - PERPIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 190 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT NATIONAL DES IMPORTATEURS DE FRUITS ET LEGUMES, régie par la loi sur les associations syndicales de 1884, Centre Administratif domicilié(e) B.P. 75451 - 66034 - PERPIGNAN Cedex - France.

La marque DEMARCHE QUALITE SAINT-CHARLES INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMARCHE QUALITE SAINT-CHARLES INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

Syndicat National des Importateurs de Fruits et Légumes a également déposé les autres marques suivantes : MI DEMARCHE QUALITE SAINT-CHARLES FRUITS ET LEGUMES


Syndicat National des Importateurs de Fruits et Légumes, régie par la loi sur les associations syndicales de 1884, Syndicat professionnel - Saint Charles International, B.P. 75451 - 66034 - PERPIGNAN Cedex - France - SIREN 776190183


SYNDICAT NATIONAL DES IMPORTATEURS DE FRUITS ET LEGUMES, régie par la loi sur les associations syndicales de 1884, Centre Administratif - B.P. 75451 - 66034 - PERPIGNAN Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2015 n°2582225 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-24

Import – export fruits et légumes frais. Fruits et légumes frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).