Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OO A SYPAL
SYNDICAT NATIONAL DES FABRICANTS ET FABRICANTS-DISTRIBUTEURS DE PALETTES EN BOIS - SYPAL -

Numéro de dépôt :
1050503
Date de dépôt :
19/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OO A SYPAL

Déposée le 19 mai 1978 par SYNDICAT NATIONAL DES FABRICANTS ET FABRICANTS-DISTRIBUTEURS DE PALETTES EN BOIS - SYPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OO A SYPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES FABRICANTS ET FABRICANTS-DISTRIBUTEURS DE PALETTES EN BOIS - SYPAL - domicilié(e) régi par la loi du 21 mars 1884, 38, avenue Hoche, à PARIS. - France.

La marque OO A SYPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OO A SYPAL est expirée depuis le 19 mai 1988.


SYNDICAT NATIONAL DES FABRICANTS ET FABRICANTS-DISTRIBUTEURS DE PALETTES EN BOIS - SYPAL - - régi par la loi du 21 mars 1884, 38, avenue Hoche, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Palettes en bois.