Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS
Syndicat National des Fabricants de Matériels de Soudage (syndicat)

Numéro de dépôt :
930886
Date de dépôt :
11/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMS

Déposée le 11 août 1975 par Syndicat National des Fabricants de Matériels de Soudage (syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat National des Fabricants de Matériels de Soudage (syndicat), domicilié(e) 15, rue Beaujon, Paris. - France.

La marque SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SMS est expirée depuis le 11 août 1985.


Syndicat National des Fabricants de Matériels de Soudage (syndicat) - 15, rue Beaujon, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Machines et machines-outils et en particulier machines à souder par résistance comprenant notamment les machines à souder par points, à la molette ou par bossages;machines multipoints, pinces à souder;machines à souder en bout;tous appareils et machines pour souder, braser, couper et effectuer des opérations analogues utilisant plus spécialement l'énergie thermo-chimique, la combustion gazeuse, l'énergie électro-thermique, l'énergie mécanique et l'énergie de radiation;matières et préparation chimiques pour la soudure;instruments de soudure à main, appareils de soudure électrique et casques de soudure.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.