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Marques déposées par la société Syndicat National des Fabricants de Boites
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RECYCLACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCLACIER
Syndicat National des Fabricants de Boites, Emballages & Bouchages Métalliques (SNFBM)

Numéro de dépôt :
3783812
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2020
RECYCLACIER de Syndicat National des Fabricants de Boites

Présentation de la marque RECYCLACIER

Déposée le 22 novembre 2010 par la société Syndicat National des Fabricants de Boites auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RECYCLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société Syndicat National des Fabricants de Boites domicilié(e) 79 rue Martre - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 357 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

La marque RECYCLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLACIER est expirée depuis le 22 novembre 2020.


Syndicat National des Fabricants de Boites, Emballages & Bouchages Métalliques (SNFBM) - 79 rue Martre - 92110 - CLICHY - France - SIREN 784357840


JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641176 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; constructions métalliques, tuyaux métalliques, feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage, récipients d'emballage en métal, emballages en fer blanc, alliages en acier, acier brut ou mi-ouvré, tôles en acier, emballages en acier, caisses en métal, palettes de chargement, de manutention et de transport métalliques.