Marque renouvelée - Marque en vigueur

SNEFCCA
SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DU FROID, D'ÉQUIPEMENTS DE CUISINES PROFESSIONNELLES ET DU CONDITIONNEMENT DE L'AIR, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3349311
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2025
SNEFCCA de SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DU FROID

Présentation de la marque SNEFCCA

Déposée le 16 mars 2005 par SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DU FROIDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNEFCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DU FROIDTODO domicilié(e) 6 rue de Montenotte - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 717 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GRENIER, Mme GRENIER Isabelle domicilié(e) 90 rue Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque SNEFCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNEFCCA arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DU FROID a également déposé les autres marques suivantes : SNEFCCA EXPO


SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DU FROID, D'ÉQUIPEMENTS DE CUISINES PROFESSIONNELLES ET DU CONDITIONNEMENT DE L'AIR, Syndicat professionnel - 6 rue de Montenotte - 75017 - PARIS - France - SIREN 784717084


SELARL GRENIER, Mme GRENIER Isabelle - 90 rue Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Renouvellement sans limitation le 27 février 2015 n°2580166 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-27

Appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement, disquettes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, programmes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Installation, entretien et réparation d'appareils, de machines, et, plus généralement, de tout équipement. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par tout autre réseau. Fournitures d'accès à tout réseau informatique. Raccordement par télécommunications à tout réseau informatique. Services d'affichage électronique. Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de message électronique. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Formation, activités culturelles. Publication d'ouvrages. Location de tout enregistrement et de tout appareil d'enregistrement. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services en matière juridique. Recherches judiciaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.