Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SNEMI
Numéro de dépôt :
1321723
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1995
Présentation de la marque SNEMI
Déposée le 14 janvier 1985 par l'association loi 1901 SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE - SNEMI -11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SNEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNEMI est expirée depuis le 14 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06