Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HPV 90
SYNDICAT NATIONAL DES ECRANS DE SOUS-TOITURE – SNEST Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3281391
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
HPV 90 de SYNDICAT NATIONAL DES ECRANS DE SOUS-TOITURE – SNEST

Présentation de la marque HPV 90

Déposée le 17 mars 2004 par SYNDICAT NATIONAL DES ECRANS DE SOUS-TOITURE – SNESTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HPV 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES ECRANS DE SOUS-TOITURE – SNESTTODO domicilié(e) 6-14, rue La Pérouse,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erik GOGER SYNDICAT NATIONAL DES ECRANS DE SOUS-TOITURE (SNEST) domicilié(e) 6-14, rue La Pérouse,75784 PARIS CEDEX 16 - 75784 - France.

La marque HPV 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HPV 90 est expirée depuis le 17 mars 2014.

SYNDICAT NATIONAL DES ECRANS DE SOUS-TOITURE – SNEST a également déposé les autres marques suivantes : HPV 60 , 60 , 90 , HPV 45 , HPV , SUPPORT CONTINU , 45


SYNDICAT NATIONAL DES ECRANS DE SOUS-TOITURE – SNEST Syndicat Professionnel - 6-14, rue La Pérouse,75116 PARIS - 75116 - France


M. Erik GOGER SYNDICAT NATIONAL DES ECRANS DE SOUS-TOITURE (SNEST) - 6-14, rue La Pérouse,75784 PARIS CEDEX 16 - 75784 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Produits en matières plastiques miouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques. Constructions ; répérations.Ouvrages sur bâtiment ; travaux de toitures et façades.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.