Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNFA
SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES

Numéro de dépôt :
94528315
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque SNFA

Déposée le 8 juillet 1994 par SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES, domicilié(e) 9 Rue La Pérouse, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SNFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNFA est expirée depuis le 8 juillet 2004.

SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : SMI , SMI , SYTRAMINES , CONSTRUCTEURS MOULES MODELES , CONSTRUCTEURS MOULES MODELES MAQUETTES SYNDICAT NATIONAL , SNFA , SMI


SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES - 9 Rue La Pérouse, 75016 PARIS - France


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 28 novembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179082 - Publication au BOPI 1994-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Armatures métalliques de portes, armatures métalliques pour béton, armatures métalliques pour conduites, armatures métalliques pour la construction, arrêts métalliques de fenêtres, arrêts métalliques de portes, barreaux de grilles métalliques, armatures métalliques pour béton, blindages, bondes métalliques, butoirs en métal, cadres métalliques de fenêtres, cadres métalliques de portes, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis métalliques de fenêtres, châssis métalliques de portes, châssis métalliques (construction), clefs, clenches, cloisons métalliques, coffres vides à outils en métal, constructions métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, couvertures métalliques de toits, échafaudages métalliques, escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, étais métalliques, fenêtres métalliques, ferme porte non électriques, ferrures de fenêtres, ferrures de porte, ferrures pour la construction, feuillards d'acier, feuillards de fer, galets de fenêtres, galets de portes, garnitures métalliques de fenêtres, garnitures métalliques de portes, gouttières métalliques, grilles métalliques, houssets (serrures), huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, loquets métalliques, marchepieds métalliques, marches métalliques d'escalier, marteaux de portes, matériaux de construction métalliques, revêtements de murs métalliques (construction), palissades métalliques, palplanches métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois métalliques (construction), pênes de serrures, plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées en métal de portes, portails métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture de portes, portes métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, quincaillerie métallique, revêtements (construction), rideaux en métal, rivets métalliques, rondelles en métal, semences (clous), serrures métalliques (autres qu'électriques), sonnettes (autre que pour cycles et pour portes électriques), tissus métalliques, toiles métalliques, verrous, vis métalliques, volets métalliques.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Armatures non métalliques de portes, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, portes-battantes non métalliques, bois de construction, bois de placage, boiseries, cadres de fenêtres non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, carton de pâte de bois (construction), carton pour la construction, châssis non métalliques de fenêtres, châssis non métalliques de portes, chéneaux non métalliques, cloisons non métalliques, coffrages non métalliques pour le béton, constructions non métalliques, cornières non métalliques, échafaudages non métalliques, fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, jalousies non métalliques, matériaux de construction non métalliques, merrains, palissades non métalliques, palplanches non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois non métalliques (construction), pierres à bâtir, pierres de construction, placages en bois, planches (bois de construction), portails non métalliques, portes non métalliques, revêtements non métalliques (construction), stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), volets non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la contruction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, mise à jour de documentation technique, publiction de textes publicitaires, publicité, renseignements d'affaires, informations statistiques.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education, enseignement, formation pratique (démonstration), informations en matière d'éducation, instructions, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Editionde livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.