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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES
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SNFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNFA
SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES
SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES

Numéro de dépôt :
1279387
Date de dépôt :
18/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2004
SNFA de SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES

Présentation de la marque SNFA

Déposée le 18 juillet 1984 par SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES et SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES,, domicilié(e) 9 Rue La Pérouse, 75016 PARIS (dossier no 2035761) - France et SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES,, domicilié(e) 9 Rue La Pérouse, 75016 PARIS (dossier no 2035761) - France.

La marque SNFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNFA est expirée depuis le 8 juillet 2004.

SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : SMI , SMI , SNFA , SYTRAMINES , CONSTRUCTEURS MOULES MODELES , CONSTRUCTEURS MOULES MODELES MAQUETTES SYNDICAT NATIONAL , SMI


SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES - 9 Rue La Pérouse, 75016 PARIS (dossier no 2035761) - France

SYNDICAT NATIONAL DES CONSTRUCTEURS DE MENUISERIES - 9 Rue La Pérouse, 75016 PARIS (dossier no 2035761) - France



Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1994 n°2035761 - Publication au BOPI 1994-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 28 novembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179082 - Publication au BOPI 1994-11-28

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.