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Marques déposées par Syndicat National des Cochers et Utilisateurs Professionnels d'Animaux Attelés
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COCARDE LABEL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COCARDE LABEL
Syndicat National des Cochers et Utilisateurs Professionnels d'Animaux Attelés, Syndicat

Numéro de dépôt :
4237188
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COCARDE LABEL de Syndicat National des Cochers et Utilisateurs Professionnels d\'Animaux Attelés

Présentation de la marque COCARDE LABEL

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par Syndicat National des Cochers et Utilisateurs Professionnels d'Animaux Attelés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCARDE LABEL »

Le déposant est Syndicat National des Cochers et Utilisateurs Professionnels d'Animaux Attelés, Syndicat domicilié(e) Le petit Hautier, 2 ROUTE DE PARIS - 76220 - MENERVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNCuPaa, M. LUC MICHELON domicilié(e) Le petit Hautier, 2 ROUTE DE PARIS - 76220 - MENERVAL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 44


Syndicat National des Cochers et Utilisateurs Professionnels d'Animaux Attelés, Syndicat - Le petit Hautier, 2 ROUTE DE PARIS - 76220 - MENERVAL - France


SNCuPaa, M. LUC MICHELON - Le petit Hautier, 2 ROUTE DE PARIS - 76220 - MENERVAL - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 31 mai 2016 - Retrait total n°670979 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Transport ; location de véhicules ; Toute prestation ou activité professionnelle liée au transport de personnes ou de marchandises utilisant l'énergie ou la traction animale ;

Divertissement ; location de décors de spectacles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Toute prestation ou activité professionnelle agricole ou forestière utilisant l'énergie ou la traction animale.