Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAA
SYNDICAT NATIONAL DES AVICULTEURS AGREES

Numéro de dépôt :
1018464
Date de dépôt :
31/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SNAA

Déposée le 31 mai 1977 par SYNDICAT NATIONAL DES AVICULTEURS AGREES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SNAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES AVICULTEURS AGREES, domicilié(e) 78, rue de Varenne, PARIS. - France.

La marque SNAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SNAA est expirée depuis le 31 mai 1987.


SYNDICAT NATIONAL DES AVICULTEURS AGREES - 78, rue de Varenne, PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001

Cheptel avicole et, en particulier des volailles, poussins et oeufs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.