Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DE L’ORTHOPÉDIE FRANÇAISE (SNOF
/
Orthopédiste Orthésiste Podologiste Posturologue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orthopédiste Orthésiste Podologiste Posturologue
SYNDICAT NATIONAL DE L’ORTHOPÉDIE FRANÇAISE (SNOF)

Numéro de dépôt :
4622722
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
Orthopédiste Orthésiste Podologiste Posturologue de SYNDICAT NATIONAL DE L’ORTHOPÉDIE FRANÇAISE (SNOF

Présentation de la marque Orthopédiste Orthésiste Podologiste Posturologue

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par SYNDICAT NATIONAL DE L’ORTHOPÉDIE FRANÇAISE (SNOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orthopédiste Orthésiste Podologiste Posturologue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DE L’ORTHOPÉDIE FRANÇAISE (SNOF) domicilié(e) 6 Allée de la Sucrerie - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT NATIONAL DE L’ORTHOPÉDIE FRANÇAISE (SNOF), Madame Nathalie BALDUCCI-MICHELIN domicilié(e) 6 Allée de la Sucrerie - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque Orthopédiste Orthésiste Podologiste Posturologue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622722.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthopédiste Orthésiste Podologiste Posturologue arrivera à expiration en date du 11 février 2030.


SYNDICAT NATIONAL DE L’ORTHOPÉDIE FRANÇAISE (SNOF) - 6 Allée de la Sucrerie - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


SYNDICAT NATIONAL DE L’ORTHOPÉDIE FRANÇAISE (SNOF), Madame Nathalie BALDUCCI-MICHELIN - 6 Allée de la Sucrerie - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Publicité ; administration commerciale ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques).