Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNE CFDT SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT
SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT CFDT

Numéro de dépôt :
3260332
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013
SNE CFDT SYNDICAT NATIONAL DE L\'ENVIRONNEMENT de SYNDICAT NATIONAL DE L\'ENVIRONNEMENT CFDT

Présentation de la marque SNE CFDT SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 2 décembre 2003 par SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT CFDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNE CFDT SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT CFDT domicilié(e) 9 RUE DUPHOT,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel GASCARD Secrétaire Général Syndicat National de L'Environnement CFDT domicilié(e) 9 rue Duphot,69003 LYON - 69003 - France.

La marque SNE CFDT SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNE CFDT SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 2 décembre 2013.


SYNDICAT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT CFDT - 9 RUE DUPHOT,69003 LYON - 69003 - France


M. Daniel GASCARD Secrétaire Général Syndicat National de L'Environnement CFDT - 9 rue Duphot,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

– diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. – assurances, affaires financières, caisse de prévoyance. – éducation, formation, publication de livres et de revues, organisation de formations, de séminaires, de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et périodiques en ligne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.