Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mastère en Ostéopathie
Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat, Patrick FEVAL

Numéro de dépôt :
3918947
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Mastère en Ostéopathie de Syndicat National de l\'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO

Présentation de la marque Mastère en Ostéopathie

Déposée le 9 mai 2012 par Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mastère en Ostéopathie »

Le déposant est Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat, Patrick FEVAL domicilié(e) 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO) domicilié(e) 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO a également déposé les autres marques suivantes : Mastère Ostéopathie , SNESO , Mastère Ostéopathique , Mastère d'Ostéopathe , Mastère en Ostéopathie Exclusive , Mastère d'Ostéopathie , Mastère d'Ostéopathe Exclusif , Mastère d'ostéopathie Exclusive


Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat, Patrick FEVAL - 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France


Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO) - 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677413 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Éducation ; formation.