Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mastère d'Ostéopathie
syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat

Numéro de dépôt :
3918944
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Mastère d\'Ostéopathie de syndicat National de l\'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO

Présentation de la marque Mastère d'Ostéopathie

Déposée le 9 mai 2012 par syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mastère d'Ostéopathie »

Le déposant est syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat domicilié(e) 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), M. Patrick FEVAL domicilié(e) 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO a également déposé les autres marques suivantes : Mastère Ostéopathie , SNESO , Mastère Ostéopathique , Mastère d'Ostéopathe , Mastère en Ostéopathie Exclusive , Mastère d'Ostéopathe Exclusif , Mastère d'ostéopathie Exclusive , Mastère en Ostéopathie


syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat - 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France


syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), M. Patrick FEVAL - 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677394 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Éducation ; formation.