Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat National de l'Encadrement CGC branche Caisses d'EpargneTODO
/
SNE CGC CAISSE D EPARGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNE CGC CAISSE D EPARGNE
Syndicat National de l'Encadrement CGC branche Caisses d'Epargne, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3813809
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
SNE CGC CAISSE D EPARGNE de Syndicat National de l\'Encadrement CGC branche Caisses d\'Epargne

Présentation de la marque SNE CGC CAISSE D EPARGNE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par Syndicat National de l'Encadrement CGC branche Caisses d'EpargneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNE CGC CAISSE D EPARGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Syndicat National de l'Encadrement CGC branche Caisses d'EpargneTODO domicilié(e) Chez Mr Eric LECLERC, trésorier national 9 avenue de la princesse GONNOR 14760 BRETEVILLE sur ODON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 971 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat National de l'Encadrement CGC branche Caisses d'Epargne domicilié(e) Chez Mr Eric LECLERC, trésorier national - France.

La marque SNE CGC CAISSE D EPARGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNE CGC CAISSE D EPARGNE est expirée depuis le 11 mars 2021.


Syndicat National de l'Encadrement CGC branche Caisses d'Epargne, syndicat professionnel - Chez Mr Eric LECLERC, trésorier national 9 avenue de la princesse GONNOR 14760 BRETEVILLE sur ODON - France - SIREN 423971381


Syndicat National de l'Encadrement CGC branche Caisses d'Epargne - Chez Mr Eric LECLERC, trésorier national - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.