Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sciences pour tous
Syndicat national de l'édition, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4355252
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2027
Sciences pour tous de Syndicat national de l\'édition

Présentation de la marque Sciences pour tous

Déposée le 18 avril 2017 par Syndicat national de l'éditionTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sciences pour tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est Syndicat national de l'éditionTODO domicilié(e) 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 285 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat national de l'édition, M. CHOURAQUI Julien domicilié(e) 115 BOULEVARD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Sciences pour tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sciences pour tous arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

Syndicat national de l'édition a également déposé les autres marques suivantes : SALON DU LIVRE DE PARIS , QUALIP CHARTE DE QUALITÉ PÉDAGOGIQUE , SALON DU LIVRE , SALON DU LIVRE DE PARIS , SYNDICAT NATIONAL DE L'EDITION , SALON DU LIVRE ET DU MULTIMEDIA EDUCATIF , Olympiades de la lecture , TROPHEE TALENTS MULTIMEDIA CONCOURS DE CREATION DE CD-ROM OU DE SERVICE INTERNET , SALON DU LIVRE PARIS , COSMOPOLIVRES


Syndicat national de l'édition, Syndicat professionnel - 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France - SIREN 784285066


Syndicat national de l'édition, M. CHOURAQUI Julien - 115 BOULEVARD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.