Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PALAIS DE LA BD
Syndicat National de l'Edition

Numéro de dépôt :
4461976
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
LE PALAIS DE LA BD de Syndicat National de l\'Edition

Présentation de la marque LE PALAIS DE LA BD

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par Syndicat National de l'Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PALAIS DE LA BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est Syndicat National de l'Edition domicilié(e) 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat National de l'Edition, Monsieur Julien CHOURAQUI domicilié(e) 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - Paris - France.

La marque LE PALAIS DE LA BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS DE LA BD arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

Syndicat National de l'Edition a également déposé les autres marques suivantes : QUALIP CHARTE DE QUALITÉ PÉDAGOGIQUE , Sciences pour tous , SALON DU LIVRE , SALON DU LIVRE DE PARIS , Olympiades de la lecture , SALON DU LIVRE PARIS , COSMOPOLIVRES , SNE REF-LEX , SYNDICAT NATIONAL DE L'EDITION , Syndicat national de l'édition Sne


Syndicat National de l'Edition - 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - Paris - France


Syndicat National de l'Edition, Monsieur Julien CHOURAQUI - 115 Boulevard Saint-Germain - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.