Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SALON DU LIVRE
Syndicat National de l'Edition (SNE) Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
94532947
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2014

Présentation de la marque SALON DU LIVRE

Déposée le 16 août 1994 par Syndicat National de l'Edition (SNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DU LIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est Syndicat National de l'Edition (SNETODO domicilié(e) 115 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS (dossier no 2269567) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 285 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat National de l'Edition (SNE) M. Jean Sarzana Délégué général domicilié(e) 115, Bd Saint Germain,75006 PARIS (dossier no 2269567) - 75006 - France.

La marque SALON DU LIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALON DU LIVRE est expirée depuis le 16 août 2014.

Syndicat National de l'Edition (SNE a également déposé les autres marques suivantes : FAITES DE LA BD , LES PETITS CHAMPIONS DE LA LECTURE , CALIBRe , LE JOUR DE LA BD , LA FETE DE LA BD


Syndicat National de l'Edition (SNE) Syndicat professionnel - 115 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS (dossier no 2269567) - 75006 - France - SIREN 784285066


Syndicat National de l'Edition (SNE) M. Jean Sarzana Délégué général - 115, Bd Saint Germain,75006 PARIS (dossier no 2269567) - 75006 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269567 - Publication au BOPI 2004-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666893 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

. Papier, carton et produits en ces rnatières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographie; papeterie; adhésifs pour la papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. . Activités culturelles; éducation; formation; divertissement; édition de livres, de revues; prêts de livres; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. * Organisation de salon, débats, rencontres professionnelles à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.