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Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT NATIONAL DE GERONTOLOGIE CLINIQUE
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PATHOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATHOS
SYNDICAT NATIONAL DE GERONTOLOGIE CLINIQUE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96650743
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque PATHOS

Déposée le 7 novembre 1996 par l'association loi 1901 SYNDICAT NATIONAL DE GERONTOLOGIE CLINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT NATIONAL DE GERONTOLOGIE CLINIQUE domicilié(e) Siège social: PARIS 16ème - Rue Mirabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNGC - Syndicat National de Gérontologie Clinique - Centre Hospitalier Docteur J.M. VETEL - France.

La marque PATHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATHOS est expirée depuis le 7 novembre 2006.


SYNDICAT NATIONAL DE GERONTOLOGIE CLINIQUE Association Loi 1901 - Siège social: PARIS 16ème - Rue Mirabeau - France


SNGC - Syndicat National de Gérontologie Clinique - Centre Hospitalier Docteur J.M. VETEL - France


Inscription le 3 mars 1997 - Retrait partiel n°233646 - Publication au BOPI 1997-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

- Education - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Programmation pour ordinateurs

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.