Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat Mytilicole de la Baie du Mont-Saint-Michel
/
MOULES DE BOUCHOTS BAIE DU MONT ST MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES DE BOUCHOTS BAIE DU MONT ST MICHEL
Syndicat Mytilicole de la Baie du Mont-Saint-Michel

Numéro de dépôt :
93464511
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque MOULES DE BOUCHOTS BAIE DU MONT ST MICHEL

Déposée le 14 avril 1993 par Syndicat Mytilicole de la Baie du Mont-Saint-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULES DE BOUCHOTS BAIE DU MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est Syndicat Mytilicole de la Baie du Mont-Saint-Michel, domicilié(e) Mairie, 35960 Le Vivier sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président du Syndicat Myticole de la Baie du Mont Saint-Michel - France.

La marque MOULES DE BOUCHOTS BAIE DU MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464511.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES DE BOUCHOTS BAIE DU MONT ST MICHEL est expirée depuis le 14 avril 2003.


Syndicat Mytilicole de la Baie du Mont-Saint-Michel - Mairie, 35960 Le Vivier sur Mer - France


Monsieur le Président du Syndicat Myticole de la Baie du Mont Saint-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Moules

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.