Déposée le 15 août 2016 par Syndicat mixteTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VESÚBIA MOUNTAIN PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est Syndicat mixteTODO domicilié(e) Centre administratif départemental, 147 boulevard du Mercantour, BP no 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 029 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore, M. DI FRAJA CHRISTOPHE domicilié(e) 147 BOULEVARD DU MERCANTOUR - 06201 - NICE - France.
La marque VESÚBIA MOUNTAIN PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat mixte, collectivité territoriale - Centre administratif départemental, 147 boulevard du Mercantour, BP no 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France - SIREN 200029833
Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore, M. DI FRAJA CHRISTOPHE - 147 BOULEVARD DU MERCANTOUR - 06201 - NICE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montres intelligentes ;
Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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