ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES
Présentation de la marque ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES
Déposée le 15 décembre 1982 par Syndicat Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES est expirée depuis le 15 décembre 1992.
Syndicat Mixte a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28