Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES
(Syndicat Mixte), E.S.C.A.E. NANTES (Ecole Supérieure de Commerce et d'Administration des Entreprises de Nantes), 8, route de la Jonelière, B.P. 72, 44003 NANTES cedex.

Numéro de dépôt :
1227994
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/12/1992
ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D\'ETUDES APPLIQUEES de Syndicat Mixte

Présentation de la marque ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES

Déposée le 15 décembre 1982 par Syndicat Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Syndicat Mixte), E.S.C.A.E. NANTES (Ecole Supérieure de Commerce et d'Administration des Entreprises de Nantes), 8, route de la Jonelière, B.P. 72, 44003 NANTES cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aïssa DERMOUCHE. - France.

La marque ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESC NANTES CREA CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES APPLIQUEES est expirée depuis le 15 décembre 1992.

Syndicat Mixte a également déposé les autres marques suivantes : VESÚBIA MOUNTAIN PARK


(Syndicat Mixte), E.S.C.A.E. NANTES (Ecole Supérieure de Commerce et d'Administration des Entreprises de Nantes), 8, route de la Jonelière, B.P. 72, 44003 NANTES cedex. - France


M. Aïssa DERMOUCHE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Education, Institution d'Enseignement.