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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE SITE MONTESQUIEUTODO
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TROPHEE OENOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEE OENOVATION
SYNDICAT MIXTE SITE MONTESQUIEU Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3126079
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2011
TROPHEE OENOVATION de SYNDICAT MIXTE SITE MONTESQUIEU

Présentation de la marque TROPHEE OENOVATION

Déposée le 2 octobre 2001 par SYNDICAT MIXTE SITE MONTESQUIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROPHEE OENOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE SITE MONTESQUIEUTODO domicilié(e) 1 Allée JEAN ROSTAND, 33651 MARTILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAVERIE SYNDICAT MIXTE DU SITE MONTESQUIEU - France.

La marque TROPHEE OENOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126079.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE OENOVATION est expirée depuis le 2 octobre 2011.


SYNDICAT MIXTE SITE MONTESQUIEU Collectivité territoriale - 1 Allée JEAN ROSTAND, 33651 MARTILLAC - France


JEAN CLAVERIE SYNDICAT MIXTE DU SITE MONTESQUIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

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