Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON NATIONALE DE L'EAU ET DE LA PECHE
SYNDICAT MIXTE SAONE ET DOUBS Etablissement Public Territorial de Bassin

Numéro de dépôt :
3284168
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
MAISON NATIONALE DE L\'EAU ET DE LA PECHE de SYNDICAT MIXTE SAONE ET DOUBS Etablissement Public Territorial de Bassin

Présentation de la marque MAISON NATIONALE DE L'EAU ET DE LA PECHE

Déposée le 16 mars 2004 par SYNDICAT MIXTE SAONE ET DOUBS Etablissement Public Territorial de Bassin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON NATIONALE DE L'EAU ET DE LA PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE SAONE ET DOUBS Etablissement Public Territorial de Bassin domicilié(e) 752 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 173,71017 MACON CEDEX - 71017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René BEAUMONT SYNDICAT MIXTE SAONE ET DOUBS domicilié(e) 752 av. du Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 173,71017 MACON CEDEX - 71017 - France.

La marque MAISON NATIONALE DE L'EAU ET DE LA PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON NATIONALE DE L'EAU ET DE LA PECHE est expirée depuis le 16 mars 2014.


SYNDICAT MIXTE SAONE ET DOUBS Etablissement Public Territorial de Bassin - 752 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 173,71017 MACON CEDEX - 71017 - France


René BEAUMONT SYNDICAT MIXTE SAONE ET DOUBS - 752 av. du Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 173,71017 MACON CEDEX - 71017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Produits de l'imprimerie. Photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie, papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Education. Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéo, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.