Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hippicum Valley
Syndicat Mixte recherche et Développement Filière Equine, Syndicat Mixte
Pôle de compétitivité Filière équine, Association loi 1901
association de préfiguration de la FCS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3851715
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Hippicum Valley de Syndicat Mixte recherche et Développement Filière Equine

Présentation de la marque Hippicum Valley

Déposée le 4 août 2011 par Syndicat Mixte recherche et Développement Filière Equine, l'association loi 1901 Pôle de compétitivité Filière équine, l'association loi 1901 de préfiguration de la FCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hippicum Valley »

Les déposants sont Syndicat Mixte recherche et Développement Filière Equine, Syndicat Mixte domicilié(e) Abbaye aux Dames, Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France, l'association loi 1901 Pôle de compétitivité Filière équine domicilié(e) 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France, l'association loi 1901 de préfiguration de la FCS domicilié(e) 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte recherche et Développement Filière Equine domicilié(e) Abbaye aux Dames, Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Syndicat Mixte recherche et Développement Filière Equine, Syndicat Mixte - Abbaye aux Dames, Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France

Pôle de compétitivité Filière équine, Association loi 1901 - 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France

association de préfiguration de la FCS, Association loi 1901 - 23 rue Pasteur - 14120 - MONDEVILLE - France


Syndicat Mixte recherche et Développement Filière Equine - Abbaye aux Dames, Place Reine Mathilde BP 523 - 14035 - CAEN Cedex - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577192 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.