Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4336123
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2027
Présentation de la marque Vésubie Mercantour
Déposée le 2 février 2017 par Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du ValdebloreTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Vésubie Mercantour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du ValdebloreTODO domicilié(e) Mounier, 147 boulevard du mercantour - 06201 - NICE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 029 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore, M. DI FRAJA CHRISTOPHE domicilié(e) 147 BOULEVARD DU MERCANTOUR - 06201 - NICE - France.
La marque Vésubie Mercantour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore, Collectivité territoriale - Mounier, 147 boulevard du mercantour - 06201 - NICE cedex 3 - France - SIREN 200029833
Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore, M. DI FRAJA CHRISTOPHE - 147 BOULEVARD DU MERCANTOUR - 06201 - NICE - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
Bougies pour l'éclairage ;
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Appareils et instruments nautiques ; disques compacts (CD) ; DVD ; combinaisons de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ;
Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de crèches d'enfants.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Vésubie Mercantour"