Marque expirée - Marque en non vigueur

MEMOIRE D'ARTOIS OBSERVER ET COMPRENDRE L'HISTOIRE
SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DU TOURISME DE MÉMOIRE EN ARTOIS ETS PUBLIC DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

Numéro de dépôt :
3443362
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
MEMOIRE D\'ARTOIS OBSERVER ET COMPRENDRE L\'HISTOIRE de SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DU TOURISME DE MÉMOIRE EN ARTOIS ETS PUBLIC DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

Présentation de la marque MEMOIRE D'ARTOIS OBSERVER ET COMPRENDRE L'HISTOIRE

Déposée le 2 juin 2006 par SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DU TOURISME DE MÉMOIRE EN ARTOIS ETS PUBLIC DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOIRE D'ARTOIS OBSERVER ET COMPRENDRE L'HISTOIRE »

Le déposant est SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DU TOURISME DE MÉMOIRE EN ARTOIS ETS PUBLIC DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE domicilié(e) 100, rue Pasteur,62153 SOUCHEZ - 62153 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MÉMOIRE D'ARTOIS M. Dominique ROBILLART domicilié(e) 100, rue Pasteur,62153 SOUCHEZ - 62153 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOIRE D'ARTOIS OBSERVER ET COMPRENDRE L'HISTOIRE est expirée depuis le 2 juin 2016.


SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DU TOURISME DE MÉMOIRE EN ARTOIS ETS PUBLIC DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - 100, rue Pasteur,62153 SOUCHEZ - 62153 - France


MÉMOIRE D'ARTOIS M. Dominique ROBILLART - 100, rue Pasteur,62153 SOUCHEZ - 62153 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Produits de l'imprimerie : photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Conseils en organisation et direction des affaires. Publications de textes publicitaires.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.