SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DES PEPINIERES D'ENTREPRISES INNOVANTES, Syndicat Mixte
Numéro de dépôt :
1662661
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2021
Présentation de la marque NOVACITE
Déposée le 14 mai 1991 par SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DES PEPINIERES D'ENTREPRISES INNOVANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVACITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DES PEPINIERES D'ENTREPRISES INNOVANTES, Syndicat Mixte domicilié(e) Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon 20 rue de la Bourse - 69002 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NOVACITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVACITE est expirée depuis le 14 mai 2021.
SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DES PEPINIERES D'ENTREPRISES INNOVANTES a également déposé les autres marques suivantes : NOVACITE
SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DES PEPINIERES D'ENTREPRISES INNOVANTES, Syndicat Mixte - Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon 20 rue de la Bourse - 69002 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2001 n°2194398 - Publication au BOPI 2001-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Renouvellement avec limitation le 28 avril 2011 n°2469270 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-28
Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615027 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671030 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01
Services d'abonnement à des journaux. Assurances et finances. Assurances. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Émission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Loteries. Éducation et divertissement. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en en matière d'éducation ou de divertissement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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