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Marques déposées par Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint Cloud
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VALOCALC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALOCALC
Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint Cloud

Numéro de dépôt :
4454043
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
VALOCALC de Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint Cloud

Présentation de la marque VALOCALC

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint Cloud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALOCALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint Cloud domicilié(e) 12 rue Mansart - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMGSEVESC, Monsieur ERIK LINQUIER domicilié(e) 12 RUE MANSART - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque VALOCALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOCALC arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.


Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint Cloud - 12 rue Mansart - 78000 - VERSAILLES - France


SMGSEVESC, Monsieur ERIK LINQUIER - 12 RUE MANSART - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.