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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT et L'ÉTUDE DU PLATEAU DE BEILLE SYNDICAT DE COMMUNES
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FREE BOB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE BOB
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT et L'ÉTUDE DU PLATEAU DE BEILLE SYNDICAT DE COMMUNES

Numéro de dépôt :
98754042
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2008

Présentation de la marque FREE BOB

Déposée le 8 octobre 1998 par SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT et L'ÉTUDE DU PLATEAU DE BEILLE SYNDICAT DE COMMUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREE BOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT et L'ÉTUDE DU PLATEAU DE BEILLE SYNDICAT DE COMMUNES, domicilié(e) 09310 LES CABANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MIXTE POUR L'ETUDE ET L'AMENAGEMENT DU PLATEAU DE BEILLE - France.

La marque FREE BOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE BOB est expirée depuis le 8 octobre 2008.

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT et L'ÉTUDE DU PLATEAU DE BEILLE SYNDICAT DE COMMUNES a également déposé les autres marques suivantes : Fly CÔTE BASQUE TOUT UN ART DE VIVRE


SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT et L'ÉTUDE DU PLATEAU DE BEILLE SYNDICAT DE COMMUNES - 09310 LES CABANNES - France


SYNDICAT MIXTE POUR L'ETUDE ET L'AMENAGEMENT DU PLATEAU DE BEILLE - France


Inscription le 1 avril 1999 - Retrait partiel n°275079 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Jeux, jouets, luge, bobsleigh, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis de sport). Organisation de concours, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, éducation et divertissement, organisation de spectacles, location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules, organisation de compétitions sportives.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.