Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Destination Marquenterre
Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Côte Picarde

Numéro de dépôt :
3300675
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014
Destination Marquenterre de Syndicat Mixte pour l\'Aménagement de la Côte Picarde

Présentation de la marque Destination Marquenterre

Déposée le 17 juin 2004 par la société Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Côte Picarde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Destination Marquenterre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Côte Picarde domicilié(e) 1 Place de l'Amiral Courbet,80100 ABBEVILLE - 80100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 001 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Côte Picarde Monsieur Jérôme BIGNON – Président domicilié(e) 1 Place de l'Amiral Courbet,80100 ABBEVILLE - 80100 - France.

La marque Destination Marquenterre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Destination Marquenterre est expirée depuis le 17 juin 2014.

Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Côte Picarde a également déposé les autres marques suivantes : Baie de Somme Vivante , Destination Baie de Somme Baie de Somme www.baiedesomme.org , COTE PICARDE LE PAYS ENTRE TERRE ET MER ! SOMME , MAISON DE LA BAIE , ROSES DE PICARDIE , COTE PICARDE "LE PAYS ENTRE TERRE ET MER" , Baiecyclette “ La Baie de Somme à, changez de de vie! ” , AQUACLUB BELLE DUNE , BAIE DE SOMME VOYAGES , (Marque figurative)


Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Côte Picarde - 1 Place de l'Amiral Courbet,80100 ABBEVILLE - 80100 - France - SIREN 258001924


Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Côte Picarde Monsieur Jérôme BIGNON – Président - 1 Place de l'Amiral Courbet,80100 ABBEVILLE - 80100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie, articles de reliures, photographies, papeterie, articles de bureaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gomme et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bureaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; set de tables. Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir ; étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, Sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, malles, valises, parapluies, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers. Miroirs, cadres. Peignes, brosses, verre brut (à l'exception du verre de construction). Sacs à savoir : sacs à main, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), couverture de lits et de table, draps, nappes, napperons, set de table. Vêtements, tee-shirts, chaussures, chapeaux. Jeux, jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, organisation d'expositions, d'événements, de salons touristiques à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, location de fichiers informatiques. Relations publiques. Promotion de l'équipement touristique. Assurances, affaires financières, affaires monétaires. Emission de contrats, de factures. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs. Organisation de voyages, circuits sur la Côte Picarde. Organisation de circuits découverte sur la Côte Picarde en car (location du car chez un autocariste). Conseils, informations, renseignements en matière de voyages ou circuits touristiques pour un ou plusieurs jours (circuits groupes sur la Côte Picarde, forfait vélo sur la Côte Picarde, balades natures ou découverte avec un guide) et réservation de produits touristiques (circuits groupes sur la Côte Picarde, forfait vélo sur la Côte Picarde, balades natures ou découverte avec un guide) par une clientèle d'individuels ou de groupes pour un ou plusieurs sites, pour un ou plusieurs jours. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Création d'animations et de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Organisation de voyages, circuits sur la Côte Picarde. Rédaction dossier et communiqué de presse.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.