CAP DECOUVERTE Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Découverte, Syndicat Mixte
Présentation de la marque CAP DECOUVERTE
Déposée le 5 octobre 2000 par Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Découverte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Découverte, Syndicat Mixte domicilié(e) Site de la Découverte – Maison de la Musique - 81450 - LE GARRIC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Découverte domicilié(e) Site de la Découverte – Maison de la Musique - 81450 - LE GARRIC - France.
La marque CAP DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP DECOUVERTE est expirée depuis le 5 octobre 2020.
Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Découverte a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAP DECOUVERTE CA VOUS CHANGE LES LOISIRS
Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Découverte, Syndicat Mixte - Site de la Découverte – Maison de la Musique - 81450 - LE GARRIC - France
Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Découverte - Site de la Découverte – Maison de la Musique - 81450 - LE GARRIC - France
Inscription le 2 juillet 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°326117 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 2 juillet 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°326118 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447216 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22
Instruments de musique Papier, carton. Produits en ces matières papier, carton, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, sacs à ordures en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Timbres à adresses ; affiches ; porte-affiche en papier ou en carton ; machines pour l'affranchissement ; presses à agrafer ; agrafer de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; appuie-main pour peintre ; aquarelles ; maquette d'architecture ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; autocollants ; journaux de bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; billets ; blocs ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; emballage pour bouteille en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brochures ; buvards ; cache-pot en papier ; cahiers ; calendriers ; Essuie-mains en papier, papier calque ; toile à calquer ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes de vux musicales ; cartes géographiques ; carton ; cartonnages ; catalogues ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; classeurs ; confettis ; jetons de contrôle ; corbeilles à courrier ; coupe-papier ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons ; décalcomanies ; fournitures pour le dessin ; instruments pour le dessin ; dessins ; écussons ; gommes à effacer ; papier d'emballage ; tampons-encreurs ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; fanions en papier ; feuilles ; formulaires ; formules ; fournitures scolaires ; crayons fusains ; globes terrestres ; godets pour la peinture ; horaires imprimés ; images ; impressions ; imprimés ; instruments d'écriture ; jeux de cartes ; journaux ; papier à lettres ; tire-lignes ; livres ; marques pour livres ; livrets ; manuels ; porte-mines ; mouchoirs de poche ; napperons en papier ; nappes en papier ; numéroteurs ; palettes pour peintre ; articles de papeterie ; papeteries ; presse-papiers ; pastels ; pâte à modeler ; boîtes de peinture ; périodiques ; photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; pince-notes ; pinceaux ; plumiers ; porte-chéquiers ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; prospectus ; publications ; registres ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; ronds de table ; sachets pour l'emballage, en papier, carton et matières plastiques ; sacs pour l'emballage en papier, carton et matières plastiques ; sceaux ; tampons pour sceaux ; serviettes de toilette ; signets ; cartes de souhaits ; sous-main ; stylos ; tableaux encadrés ou non ; tickets ; timbres ; coffrets à timbres ; supports à timbres ; timbres à cacheter ; transparents ; trousse à dessin ; appareils à vigneter. Vêtements, chaussures, chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bains, peignoirs de bain, sandales de bain, bandanas, bandeaux pour la tête, bérets, blouses, body, bonneterie, bonnets, bottes, caleçons, casquettes, ceintures, châles, chapeaux, chaussettes, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, combinaisons de ski, costumes, cravates, vêtements en cuir, habillement pour cyclistes, écharpes, espadrilles, foulards, fourrures, gants, gilets, souliers de gymnastique, habits, imperméables, justaucorps, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, tee-shirts, uniformes, vestes, sous-vêtements, vêtements de gymnastique. Jeux ; jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures, et des tapis. Ailes delta, jeux d'anneaux, matériel pour le tir à l'arc, farces et attrapes, balançoires, balles de jeux, ballons de jeux, bassins, bicyclettes fixes d'entraînement, billard, blocs de construction, bottines-pattins, masques de carnaval, cerfs-volants, jeux de construction, engins pour exercices corporels, crosses de golf, cannes de golf, sacs pour crosses de golf, appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, jeux de dames, jeux de dominos, jeux d'échec, fléchettes, rollers, crosses de hockey, matériels pour la pratique de l'escalade, gants, hochet, jeu de quilles, jeux, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être seulement avec un récepteur de télévision, jeux de table, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jouets, manèges forains, modèles réduits, palmes, parapentes, patins à glace, patins à roulettes, peluches, piscines (article de jeux), articles de pêche, planches à roulettes, planches à voiles, planches de surf, poupées, protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, raquettes de tennis, raquettes, skis, fixations de skis, skis nautiques, skis pour le surf, surf, snowboard, luges, luges à roulettes, jeux de société, tables de billard, tables pour le tennis de tables, toboggan, traîneaux, tremplins, trottinettes, bobsleighs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus ; d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse, services d'appel radioélectrique, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, agences d'informations (nouvelles), informations en matière de télécommunications, location d'appareil de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellites, informations en matière de télécommunications, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services téléphoniques, télévision par câbles, services télex, transmission de dépêches, communication multimédia par Internet. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Accompagnement de voyageurs ; transports aéronautiques ; agences de tourisme ; agence de voyage, assistance en cas de pannes de véhicules ; services d'autobus ; transport en automobile ; location d'automobiles ; transport en bateau ; entreposage de bateaux ; location de bateaux ; camionnage ; transport en chemin de fer ; location de chevaux ; location de cloches à plongée ; dépôt de marchandises ; distribution de colis ; distribution de journaux ; distribution de produits ; emmagasinage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation d'excursions ; services d'expédition ; location de garages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; location de places de stationnement ; location de scaphandres ; location de véhicules ; location de voitures ; location de voitures de course ; location de wagons ; messagerie ; organisation de croisières ; organisation de voyages ; services de parcs de stationnement ; transport de passagers ; pilotage ; réservation de places de voyage ; services de bateaux de plaisance, services de sauvetage ; opérations de secours ; services de taxis ; services de trams ; informations en matière de transport ; réservations pour le transport ; transport de valeurs ; réservations pour les voyages ; visites touristiques ; transport de voyageurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de bibliothèques itinérantes ; camps de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances ; services de casino ; studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; cirques ; services de clubs ; clubs de santé ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; cours par correspondance ; culture physique ; location de décors de spectacles ; services de discothèques ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; écoles maternelles ; collèges ; lycées ;; location d'enregistrements sonores ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; exploitation d'un centre de préparation sportive ; exploitation d'un centre de remise en forme, espace de baignade, exploitation d'activités nautiques et aquatiques, exploitation d'un domaine skiable artificiel ; exploitation d'un roller-parc ; exploitation d'un théâtre de plein air ; exploitation d'un parc botanique ; exploitation d'une salle de spectacles ; exploitation d'un club de rencontres musicales ; exploitation d'un parcours de golf ; exploitation de salles de cinéma ; exploitation de salles de jeux ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; production de films ; location de films cinématographiques ; formation professionnelle sportive, formation pratique ; enseignement de la gymnastique ; informations en matière de divertissement ; jardins d'attraction ; jeux d'argent ; prêt de livres ; publication de livres ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de cycles, location d'équipements pour les sports ; location d'équipements sportifs spécifiques ; location d'équipements de plongée sous-marine ; location de caméras vidéo ; location de courts de tennis ; location de décors de spectacles ; location de magnétoscopes ; location de postes de télévision et de radio ; location de stades ; services de loisirs ; organisation de loteries ; chronométrage des manifestations sportives ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musée ; exploitation de musées ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de concerts ; organisation de festivals ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; parcs d'attraction ; planification de réception ; postsynchronisation ; publication de textes ; rédaction de scénarios ; représentations théâtrales ; réservations de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; exploitation d'un ensemble de studios de répétitions équipés ; studios de cinéma ; location de décors de théâtre. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Accompagnement, agences de logement, agences de surveillance nocturne, chirurgie des arbres, gérance de droit d'auteur, bains publics à des fins d'hygiène, bains turcs, enregistrement sur bandes vidéo, services de bars, reconstitution de base de données, salons de beauté, exploitation de brevets, bureaux de rédaction, exploitation cafés-restaurants, exploitation cafétérias, exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances, cantines, location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données, chirurgie esthétique, cliniques, salons de coiffure, composition florale, location de constructions portables, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle, maisons de convalescence, services d'échange de correspondance, location de costumes, crèches d'enfants, décoration intérieure, dessin industriel, dispensaires, location de distributeurs automatiques, entretien de pelouses, études de projets techniques, gestions de lieux d'expositions, locations d'habits, horticulture, services hôteliers, réservation d'hôtels, exploitation d'hôtels, locations de chalets, travaux d'ingénieurs, jardinage, services de jardiniers paysagistes, restaurants libre-service, concessions de licences de propriété industrielle, location d'ordinateurs, location d'uniformes, location de chaises, location de tables, location de linge de table et verrerie, location de costumes, location de logements temporaires, location de salles de réunion, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de tentes, location de vêtements, réservation de logements temporaires, maisons de repos, maisons de vacances, services de manucure, massage, services médicaux, microfilmage.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.