Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANCHE NUMERIQUE SYNDICAT MIXTE
SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE, Établissement public

Numéro de dépôt :
3355753
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2025
MANCHE NUMERIQUE SYNDICAT MIXTE de SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE

Présentation de la marque MANCHE NUMERIQUE SYNDICAT MIXTE

Déposée le 19 avril 2005 par SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANCHE NUMERIQUE SYNDICAT MIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE, Établissement public domicilié(e) Zone Delta, 235 rue Joseph Cugnot - 50000 - SAINT-LÔ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANCHE NUMÉRIQUE, M. Gilles QUINQUENEL domicilié(e) Zone Delta, 235 rue Joseph Cugnot - 50000 - SAINT-LÔ - France.

La marque MANCHE NUMERIQUE SYNDICAT MIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANCHE NUMERIQUE SYNDICAT MIXTE arrivera à expiration en date du 19 avril 2025.

SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KIT M LA MANCHE À PORTÉE DE MAIN , CLOUD MANCHE AU SERVICE DES ACTEURS PUBLICS , ODATA , MiMo L'autre solution Internet , MANCHE NUMERIQUE , Manche Lab La fabrique mobile , ZOE M ZONE NUMERIQUE EFFERVESCENTE , Maowi Le wifi gratuit dans la Manche , KIT M , ZOE M ZONE NUMERIQUE EFFERVESCENTE


SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE, Établissement public - Zone Delta, 235 rue Joseph Cugnot - 50000 - SAINT-LÔ - France


MANCHE NUMÉRIQUE, M. Gilles QUINQUENEL - Zone Delta, 235 rue Joseph Cugnot - 50000 - SAINT-LÔ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2577272 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-01-22

Véhicules. Produits de l'imprimerie. Vêtements. Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences. Éducation ; formation ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de périodiques en ligne. Évaluations, estimations dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; maintenance de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.