Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Abattoirs – Musée d'art moderne et contemporain
Syndicat Mixte les Abattoirs, syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3804839
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
les Abattoirs – Musée d\'art moderne et contemporain de Syndicat Mixte les Abattoirs

Présentation de la marque les Abattoirs – Musée d'art moderne et contemporain

Déposée le 4 février 2011 par la société Syndicat Mixte les Abattoirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Abattoirs – Musée d'art moderne et contemporain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société Syndicat Mixte les Abattoirs domicilié(e) 76 allées Charles de Fitte - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 102 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte les Abattoirs domicilié(e) 76 allées Charles de Fitte - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque les Abattoirs – Musée d'art moderne et contemporain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Abattoirs – Musée d'art moderne et contemporain est expirée depuis le 4 février 2021.

Syndicat Mixte les Abattoirs a également déposé les autres marques suivantes : les Abattoirs – F.R.A.C. Midi-Pyrénées , les Abattoirs


Syndicat Mixte les Abattoirs, syndicat mixte - 76 allées Charles de Fitte - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 253102495


Syndicat Mixte les Abattoirs - 76 allées Charles de Fitte - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Éducation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.