Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports-SMIRT, Etablissement Public Administratif
Numéro de dépôt :
3826770
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/04/2021
Présentation de la marque pass pass Nord-Pas de Calais
Déposée le 27 avril 2011 par la société Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports-SMIRT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « pass pass Nord-Pas de Calais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la société Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports-SMIRT domicilié(e) Siège de Région 151 Avenue du Président HOOVER - 59555 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports-SMIRT domicilié(e) Siège de Région 151 Avenue du Président HOOVER - 59555 - LILLE CEDEX - France.
La marque pass pass Nord-Pas de Calais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826770.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports-SMIRT, Etablissement Public Administratif - Siège de Région 151 Avenue du Président HOOVER - 59555 - LILLE CEDEX - France - SIREN 200023505
Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports-SMIRT - Siège de Région 151 Avenue du Président HOOVER - 59555 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affaires monétaires ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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